Energies renouvelables

Une énergie renouvelable est une énergie disponible, gratuite; écologique et inépuisable.

Il existe 2 types d’énergies, les énergies renouvelables et les énergies dites «fossiles»

  Energie Renouvelable

Energie Fossile

  • Air
  • Terre
  • Eau
  • Soleil
  • Fuel
  • Gaz propane
  • Gaz de ville
  • Electricité


Les énergies fossiles sont en voie d’extinction, et les prix grimpent.


En 5 ans elles ont augmenté

  • Fuel: + 84%
  • Gaz propane: + 83%
  • Gaz de ville: + 74%
  • Electricité: + 3%

Le credit d’impot


Le Crédit d’impôt est une forme d’incitation fiscale:

  • il permet au contribuable (imposable ou non) ayant fait certaines dépenses d’obtenir une aide financière.
  • Il est institué au titre de l’habitation principale du contribuable (propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit) située en France.

Quel est le taux du crédit d’impôt?

Equipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou des pompes à chaleur:

  • Le remboursement est de 50% du montant TTC d’achat du matériel, pose exclue.
  • Tous ces matériaux doivent impérativement être installés et fournis par une même entreprise, et donner lieu à une facture.
  • Les équipements de production d’énergie renouvelable peuvent être intégrés au logement neuf par le constructeur et faire l’objet d’une attestation.

Quel est le mode d’attribution?

  • La somme est versée au contribuable non imposable.
  • Pour un contribuable imposable, le crédit d’impôt est imputé sur l’impôt sur le revenu.
  • S’il excède l’impôt dù, l’excédent est restitué.

Exception

Une pompe à chaleur air/air est éligible au crédit d’impôt mais sous certaines conditions:

  • Le crédit d’impôt ne sera calculé uniquement sur le montant TTC du groupe extérieur hors pose
  • Il faut que toute la maison principale soit équipée (toutes les pièces sauf pièces techniques)
  • Le nombre de groupe extérieur est calculé suivant le nombre de pièces de vie.
  • Une pièce de vie est une pièce de la maison d’une superficie supérieur à 8m2 (sauf cuisine, salle de bains et WC)



Ne pas oublier la visite d’un consuel qui vient vérifier que l’installation est bien éligible au crédit d’impôt.

Le coût de la visite est à votre charge (se rapprocher des organismes compétents) cependant afin de vous être agréable nous pouvons prendre à notre charge les formulaires administratives pour l’élaboration du dossier consuel.